À propos des témoins sur ce site

Nous utilisons des cookies pour nous assurer que notre site fonctionne correctement et pour stocker des informations limitées sur votre utilisation. Vous pouvez donner ou retirer votre consentement à tout moment. Pour en savoir plus, lisez notre politique de confidentialité et notre politique en matière de cookies.

Gérer les témoins

Un témoin est une information stockée sur votre ordinateur par un site Web que vous visitez. Les témoins stockent souvent vos paramètres pour un site Web, comme votre langue ou votre emplacement préféré. Cela permet au site de vous présenter des informations personnalisées pour répondre à vos besoins. Selon la loi GDPR, les entreprises doivent obtenir votre approbation explicite pour recueillir vos données. Certains de ces témoins sont « strictement nécessaires » pour fournir les fonctions de base du site web et ne peuvent pas être désactivés, tandis que d’autres, s’ils sont présents, ont la possibilité d’être désactivés. En savoir plus sur nos politiques de confidentialité et de témoins. Ceux-ci peuvent également être gérés à partir de notre page de stratégie de témoin.

  1. Témoins essentiels(toujours en cours):
    Ces témoins sont nécessaires pour permettre la fonctionnalité de base du site. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces témoins.
  2. Témoins analytiques:
    Les témoins analytiques nous aident à analyser le comportement des utilisateurs, principalement pour voir si les utilisateurs sont capables de trouver et d'agir sur les éléments qu'ils recherchent. Outil utilisé : Google Analytics

Passer à

  • Passer au contenu
  • Aller à la navigation
  • Rechercher

Plan de la page

Chargement...

    IE6 n'est pas compatible.

    Google Chrome Mozilla Firefox

    Contactez-nous pour tout soutien quant à votre navigateur.

    Vous êtes ici:

    • Accueil
    • Démarche de participation publique – Demande de changement de zonage afin d’autoriser les projets intégrés industriels, visant le lot 4 932 373 situé sur la rue Hector-Lanthier, dans la zone I-1 320
    Retour

    Documents

    • icône de document Rapport de rétroaction (2.54 MB) (pdf)
    • icône de document Rapport intermédiaire de rétroaction - Activité de participation active - 16 novembre 2023 (11.1 MB) (pdf)
    • icône de document Rapport intermédiaire de rétroaction - Activité de participation active - 11 décembre 2023 (764 KB) (pdf)
    • icône de document Impacts prévisibles_Zone I-1 320 (242 KB) (pdf)
    • icône de document Carte des contraintes anthropiques (10.4 MB) (pdf)
    • icône de document Carte des contraintes naturelles (11.2 MB) (pdf)
    • icône de document Grille des usages et normes_Zone_I-1 320 (82.2 KB) (pdf)
    • icône de document Plan de zonage- Zone I-1 320 (379 KB) (pdf)
    • icône de document Terrain visé avec zonage (3.46 MB) (png)
    • icône de document Carte des contraintes (170 KB) (pdf)